Petit Ours Brun gagne son procés face à YouTube

Pour avoir diffusé sans autorisation des vidéos mettant en scène Petit Ours
Brun, YouTube devra verser 40 000 euros à Bayard Presse.
Maman Ours et Papa Ours ont inculqué quelques notions juridiques à Petit Ours
Brun. Personnage apparu en 1975 dans le magazine pour enfants Pomme d’Api, Petit
Ours Brun a connu une adaptation télévisuelle de ses aventures dans le cadre
d’une série animée traduite dans plusieurs langues. À l’heure des sites de
partage de vidéos, Petit Ours Brun s’est retrouvé début 2007 sur YouTube de
manière totalement illégale.

Le tribunal de grande instance de Paris a condamné YouTube à verser au plaignant
40 000 euros de dommages-intérêts. À cette somme s’ajoutent 10 000 € pour "
contrefaçon de la marque Petit Ours Brun " et 10 000 € pour frais de justice.
Toute diffusion de Petit Ours Brun via YouTube est dorénavant proscrite sous
peine d’une astreinte journalière de 1 000 euros.

Aller Plus Loin :
www.petitoursbrun.com